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Délibérations du Conseil d'orientation et de surveillance (COS)
Séance du 3 juillet 2008
Avenant n°1 convention - Cadre du groupement de moyens du CMP
Avenant à la convention relative aux marques
Remise gracieuse du régisseur du prêt sur gage
Protocole transactionnel avec M. Orsel
Autorisation de passage en perte de contrats de prêt sur gage
Budget 2008 : admission en non valeurs de créances irrecouvrables
Convention avec CMP-Banque relative à des renégociations d'emprunts
Convention avec CMP-Banque relative à des renégociations d'emprunts
Séance du 30 mai 2008
Election du vice-Président du Conseil d'orientation et de surveillance
Désignation du Président et du vice-Président du Comité technique paritaire
Désignation des membres titulaires et suppléants siégeant en Commission d'appel d'offres
Séance du 19 février 2008
Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints techniques du CMP
Mise en place d'un système de permanence
Extension du versement de la prime de rendement aux personnels de catégorie C du CMP
Mise à jour du tableau des emplois au 1er mars 2008
Autorisation de signer le marché extension du système de sécurité incendie
Séance du 21 décembre 2007
Autorisation de signer la police d’assurance globale de banque
Budget 2007 : décision modificative n°3
Indemnisation de CMP-Banque (ouverture du capital)
Avenant n°1 au marché de travaux de réhabilitation du RDC
Convention d’intégration fiscale
Convention avec CMP-Banque relative à des renégociations d’emprunts
Convention relative à des renégociations d’emprunts avec DEXIA
Convention d’occupation avec la Conférence permanente des Caisses de crédit municipal
Avenant n°2 à la convention relative à la gestion des prêts sociaux
Avenant à la convention d'adhésion FNAP (2)
Autorisation des produits exceptionnels et diverses situations
Remise gracieuse et décharge de responsabilité du régisseur des magasins
Création d'une allocation prévoyance santé
Modification de la délibération relative aux IHTS
Modification du règlement intérieur - Autorisations d’absence pour fêtes religieuses
Séance du 26 octobre 2007
Budget 2007 : décision modificative n°2
Transaction et passages en perte
Ouverture d'une ligne de trésorerie DEXIA
Remboursement des abonnements Vélib
Conventions relatives aux marques
Avenant convention d’occupation CMP-Banque
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Séances du COS
11 décembre 2009
25 septembre 2009
9 juillet 2009
26 mai 2009
31 mars 2009
11 février 2009
17 décembre 2008
9 octobre 2008
18 septembre 2008
3 juillet 2008
30 mai 2008
19 février 2008
21 décembre 2007
26 octobre 2007
7 septembre 2007
28 juin 2007
25 mai 2007
6 avril 2007
9 mars 2007