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Délibérations du Conseil d'orientation et de surveillance (COS)
Séance du 31 mars 2009
Autorisation de vente aux enchères publiques d'objets non repris
Autorisation de levée de prescription de boni
Cessions d'actions SAGEP
Mise à jour du tableau des emplois au 1er avril 2009
Passation des marchés publics
Protocole transactionnel avec le Dome du Marais
Ratios "promus-promouvables" au Crédit Municipal de Paris
Règlement intérieur
Tableau des emplois du CMP
Tableau des emplois du CMP (2)
Séance du 11 février 2009
Autorisation de cession de mobilier de bureau
Autorisation de transactions relatives aux contrats n° 00029431 R et n° 01013202 C
Autorisation de transaction relative au contrat n° 02032449 X
Régime indemnitaire du personnel du Crédit Municipal de Paris
Séance du 17 décembre 2008
Budget 2008 : décision modificative n° 2
Avenant n° 1 au marché d'assurance tous risques expositions
Autorisation de signer un avenant pour le marché de service d'infogérance
Avenant à la convention d'occupation avec la Conférence permanente des Caisses de Crédit municipal
Convention avec la Caisse des dépôts et consignations pour le microcrédit personnel
Subvention à l'amicale du personnel pour 2009
Autorisation de transaction relative au contrat pour Mme V.
Remise gracieuse du régisseur des magasins
Remise gracieuse du régisseur du prêt sur gage
Fonctionnement des régies du Crédit Municipal de Paris
Contrat à durée déterminée de catégorie A
Séance du 9 octobre 2008
Autorisation de signature : ouverture d'une ligne de trésorerie
Autorisation de signature : ouverture d'une ligne de trésorerie
Approbation de recours à l'emprunt
Protocole transactionnel avec M. Aumage
Séance du 18 septembre 2008
Autorisation de signer le marché de mise en conformité des deux salles serveurs
Partenariat avec l'association Cresus
Adhésion à l'association France Bénévolat
Mise à jour du tableau des emplois au 1er octobre 2008
Nomination de Mme Brigitte Heilmann aux fonctions d'agent comptable du CMP
Mise en place d'une indemnité de jury de concours
Création d'une amicale du personnel du CMP
Budget 2008 : décision modificative n° 1
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Séances du COS
11 décembre 2009
25 septembre 2009
9 juillet 2009
26 mai 2009
31 mars 2009
11 février 2009
17 décembre 2008
9 octobre 2008
18 septembre 2008
3 juillet 2008
30 mai 2008
19 février 2008
21 décembre 2007
26 octobre 2007
7 septembre 2007
28 juin 2007
25 mai 2007
6 avril 2007
9 mars 2007