Le Crédit Municipal de Paris

Séances du COS

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Seance du 2 juillet 2019

21 Budget 2019 - Decision modificative n°1

23 autorisation de levée de prescription de bonis

24 conventions de subvention pour la création d'une œuvre

25 Tarifs des activités de conservation CC ART

26 Tarifs des activités de conservation CC ART - La Cave

27 approbation des rapports annuels pour 2018 de contrôle interne relatifs à la LCB-FT

28 Marché public de certification des comptes et comptes consolidés du CMP (co-commissariat aux comptes)

29 avenant n°1 au marché n° 2017-24 de fourniture d'un système d'information au profit des activités de conservation et des services "MUNI" du CMP

30 avenant n°1 au marché 2018-14-002 Lot n°2 Travaux d'aménagement de nouvelles alvéoles

31 mise à jour du tableau des emplois

32 avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre le CMP et la VILLE DE PARIS

33 convention entre le CMP et l'ANSA Agence Nationale des Solidarités Actives

34 convention de soutien financier du FASTT aux activités d'accompagnement budgétaire du CMP

35 convention de mécénat entre la VILLE DE PARIS et le CMP pour le soutien financier à NUIT BLANCHE

36 Affectation complémentaire du résultat (cf. délib 2019-01)

37 convention entre le CMP et EMMAUS Coup de Main

38 convention entre le CMP et l'association SIEL BLEU

39 convention entre le CMP et l'ADN Agence du Don en Nature

 

Seance du 29 mars 2019

01 comptes sociaux et consolidés 2018 et adoption du compte administratif 2018

02 autorisation de levée de prescription de bonis

03 indemnisation en raison de la vente d'un gage

04 remise gracieuse du régisseur

05 prolongation de la mesure de dégagement à titre gracieux dans le cadre du centenaire des caisses de crédit municipal

06 prestations externalisées essentielles ou importantes

07 marché de prestations de gardiennage des locaux du CMP

08 marché d'assurance "prêts sur gage - contrat de 3ème ligne"

09 avenant n°1 au marché de travaux de modernisation de la zone d'accueil du service du prêt sur gage au sein du CMP

10 marché de fourniture et pose de matériels et de prestations de maintenance corrective des progiciels de contrôle d'accès du CMP

11 convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'un établissement à usage de café et d'espace de restauration légère

12 mise à jour du tableau des emplois

13 mise à jour de délibérations portant création de postes

14 modification de la délibération n°2018-76 instituant le RIFSEEP

15 délibération fixant les modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation

16 compte épargne temps

19 convention de mécénat entre CMP et l'Association de soutien à la Fondation des Femmes
 

 

 

Seance du 19 decembre 2018

61 BP 2019

62 Budget 2017 - DM2

63 affectation complémentaire du résultat - cf. délib. 2018-04

64 option pour le régime de l'intégration fiscale

65 Avenant n°12 de la convention-cadre du groupement de moyens du CMP

66 indemnisation pour pertes de gages

67 autorisation de levée de prescription de bonis

68 mesure de dégagement à titre gracieux dans le cadre du centenaire des caisses de crédits municipales

69 tarifs des activités de conservation CC ART

70 livret Paris-Partage - subventions d'équilibre pour 2019

71 résiliation du marché de prestations de gardiennage des locaux du CMP n° 2018-10 notifiée à la société ABAX Agence Gardiennage et Surveillance

72 marché de prestations de gardiennage des locaux du CMP

73 marché de travaux d'aménagement de nouvelles alvéoles du CMP en
deux lots

74 Organigramme du CMP-EPA

75 Mise à jour du tableau des emplois

76 RIFSEEP - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (4 annexes)

77 allocation prévoyance santé

78 versement d'une aide au titre du mécénat à l'Association de soutien à la Fondation des Femmes et à la Fondation des Femmes dans le cadre de la participation du CMP à la Nuit des Relais 2018

79 convention de mécénat entre Paris-Musées et le CMP

80 Avenant n°2 à la convention entre le CMP et le PIMMS de Paris

81 Convention de partenariat entre le CMP et l'Association Paris et compagnie

 

Seance du 9 octobre 2018

48 Support de financement et de placements autorisés et limites de risque pour le CMP

49 Limites de risque de taux pour le Groupe CMP

50 Indemnisation en raison de la vente d’un gage

51 Autorisation de levée de prescription de bonis

52 Tarifs d’expertise

53 Tarifs de CC Art Centre de Conservation d’Art du CMP

54 Désignation du responsable du dispositif LCB FT pour le CMP et pour le Groupe CMP

55 Marché de prestation de gardiennage des locaux du CMP

56 Signature d’une convention d’occupation du domaine public

57 Mise à jour du tableau des emplois

58 Prestation d’action sociale – Fêtes de fin d’année

59 Convention de mécénat entre la Ville de Paris et le CMP pour le soutien financier à Nuit Blanche

60 Signature d’avenants aux conventions de gestion par CMP-Banque de l’encours résiduel de prêts sociaux

 

Séance du 5 juillet 2018

30 autorisation de levée de prescription de bonis
31 remboursement de frais de passeport à une cliente
32 indemnisation sans restitution à un client de la sculpture ORLINSKI Wild Kong
33 Indemnisation perte d'un objet
34 admission en non-valeur de créances irrécouvrables
36 prestations externalisées essentielles ou importantes
37 accord cadre ayant pour objet l'appréciation et la réalisation des ventes aux enchères publiques des objets déposés en gage au CMP
38 marché de fourniture d'un système d'information au profit des activités de conservation et des services MUNI du CMP
39 Avenant n°2 au marché 2014-12 de réalisation de travaux électriques divers
40 signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la société CMP Banque
41 signature d'une convention d'occupation avec la société FAST FORWARD
42 Mise à jour du tableau des emplois
43 nouvelle bonification indiciaire
44 composition du comité technique
45 composition du comité d'hygiène de sécurité et de conditions de travail
46 convention avec l'association Antropia ESSEC
47 convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Paris et le CMP

 
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En savoir plus

  • Le COS

    Le Conseil d'orientation et de surveillance (COS) du Crédit Municipal de Paris est composé de douze membres, six élus de la Ville de Paris et six personnalités qualifiées. Il est présidé par la Maire de Paris (article L.514-2 du CMF ; article R.514-23 du CMF).

    Le mandat de ses membres est de trois ans et est renouvelable.

    Il définit les orientations générales ainsi que les règles d'organisation de l'établissement et exerce le contrôle de la gestion de la Direction générale.