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Séances du COS
Séance du 26 mai 2009
Avenant N°2 Convention Cadre Du Groupement De Moyens Du CMP
Convention sur l'Utilisation des Services de Restauration Par France Initiative (FI)
Conventention avec le Département de Seine et Marne pour le Micro Crédit Personel
Convention avec le Département de Seine Saint Denis pour le Microt Crédit Personel
Garantie pour le refinancement de CMP Banque
Autorisation de levée de prescription de Boni
Autorisation de Remise de Dette
Autorisation de transaction relative au contrat n°02032449X
Autorisation de passage en perte, contrat n°08026001 J
Convention avec l'association OCCE
Séance du 31 mars 2009
Autorisation de vente aux enchères publiques d'objets non repris
Autorisation de levée de prescription de boni
Cessions d'actions SAGEP
Mise à jour du tableau des emplois au 1er avril 2009
Passation des marchés publics
Protocole transactionnel avec le Dome du Marais
Ratios "promus-promouvables" au Crédit Municipal de Paris
Règlement intérieur
Tableau des emplois du CMP
Tableau des emplois du CMP (2)
Séance du 11 février 2009
Autorisation de cession de mobilier de bureau
Autorisation de transactions relatives aux contrats n° 00029431 R et n° 01013202 C
Autorisation de transaction relative au contrat n° 02032449 X
Régime indemnitaire du personnel du Crédit Municipal de Paris
Séance du 17 décembre 2008
Budget 2008 : décision modificative n° 2
Avenant n° 1 au marché d'assurance tous risques expositions
Autorisation de signer un avenant pour le marché de service d'infogérance
Avenant à la convention d'occupation avec la Conférence permanente des Caisses de Crédit municipal
Convention avec la Caisse des dépôts et consignations pour le microcrédit personnel
Subvention à l'amicale du personnel pour 2009
Autorisation de transaction relative au contrat pour Mme V.
Remise gracieuse du régisseur des magasins
Remise gracieuse du régisseur du prêt sur gage
Fonctionnement des régies du Crédit Municipal de Paris
Contrat à durée déterminée de catégorie A
Séance du 9 octobre 2008
Autorisation de signature : ouverture d'une ligne de trésorerie
Autorisation de signature : ouverture d'une ligne de trésorerie
Approbation de recours à l'emprunt
Protocole transactionnel avec M. Aumage
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Séances du COS
18 février 2013
17 décembre 2012
30 octobre 2012
17 octobre 2012
4 juillet 2012
23 mai 20124 avril 2012
27 janvier 2012
6 décembre 2011
11 octobre 2011
30 mai 2011
14 mars 2011
15 décembre 2010
7 octobre 2010
7 juillet 2010
25 mai 2010
7 avril 2010