Le Crédit Municipal de Paris

Séances du COS

1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11

Séance du 8 décembre 2017

Délibérations 1 à 7

Budget primitif 2018

Fixation des durées d'amortissement

Convention cadre du groupement de moyens du CMP

Autorisation de levée de prescription de boni

Remise d'intérêts et de frais suite à revendication de propriété

Remboursement de frais de renouvellement CNI

Indeminisation liée à une perte de gage

 

Délibérations 8 à 12

Création d'une nouvelle offre de compte livret : Livret Paris Partage

Convention de mécénat financier entre BNP Paribas Personal Finance et le Crédit Municipal de Paris

Convention de mécénat financier entre La Banque Postale Finance et le Crédit Municipal de Paris

Mise à jour du tableau des emplois

Report de la date d'entrée en vigueur de dispositions statutaires et indiciaires applicables aux agents du Crédit Municipal de Paris

 

Délibérations 13 à 23

Contrat d'apprentissage

Autorisation de signer les marchés d'assurance "Prêt sur gage" au profit du Crédit Municipal de Paris

Autorisation de signer le marché de gestion du standard téléphonique du Crédit Municipal de Paris

Signature d'une convention d'occupation avec la ville de Paris

Convention de mécénat entre Paris Musée et le Crédit Municipal de Paris

Avenant à la convention de co-financement d'une étude de marché et d'une mission d'accompagnement par un consultant entre la caisse des dépôts et le CMP

Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le CMP et le conseil départemental de l'Essonne

Avenant à la convention pour le Point Conseil Budget entre la RIVP et le CMP


Délibérations 24 à 32

Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le CCAS de Garges les Gonesse et le CMP

Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le CCAS de Meudon et le CMP

Convention de partenariat entre l'association UDAF 93 et le CMP

Convention de partenariat entre l'association Nouvelles Voies et le CMP

Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur et le CMP

Convention de partenariat entre La Banque Postale et le CMP

Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le CCAS de Bessancourt et le CMP

Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le APAS BTP et le CMP

Convention de partenariat Microdon/CMP

 

 

Séance du 29 septembre 2017

Délibérations 70 à 76

70 Budget 2017 – Décision modificative n°1

71 Régime indemnitaire des régisseurs de recettes et d’avances

72 Autorisation de levée de prescription de bonis

73 Convention portant sur la gestion du livret solidaire de partage entre l’association Agence du Don en Nature et le Crédit Municipal de Paris

74 Convention portant sur la gestion du livret solidaire de partage entre Emmaüs Coup de Main et le Crédit Municipal de Paris

75 Convention portant sur la gestion du livret solidaire de partage entre la Fondation Siel Bleu et le Crédit Municipal de Paris

76 Instruments d’encadrement du recours au mécénat au sein du Crédit Municipal de Paris

Délibérations 82 à 90

82 Convention portant sur la participation du Crédit Municipal de Paris au développement d’une application téléphonique androïd « Pilote ton budget »

83 Convention de subvention entre le Crédit Municipal de Paris et l’ANSA

84 Convention portant sur la mise en œuvre et la gestion d’un dispositif de microcrédit personnel entre BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE et le Crédit Municipal de Paris

85 Convention portant sur la mise en œuvre et la gestion d’un dispositif de microcrédit personnel entre le Crédit Coopératif et le Crédit Municipal de Paris

86 Convention portant sur la mise en œuvre et la gestion d’un dispositif de microcrédit personnel entre l’IMF Créa-Sol et le Municipal de Paris Crédit

87 Convention portant sur la mise en œuvre et la gestion d’un dispositif de microcrédit personnel entre Parcours Confiance Ile-de-France et le Crédit Municipal de Paris

88 Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de prestations intégrées avec le département de Paris pour le micro crédit personnel et le point solutions surendettement

89 Convention portant sur la mise en œuvre et la gestion d’un dispositif de microcrédit personnel entre le CCAS de Suresnes et le Crédit Municipal de Paris

90 Convention portant sur la mise en œuvre et la gestion d’un dispositif de microcrédit personnel entre PIJE ADSEA 77 et le Crédit Municipal de Paris

Délibérations 91 à 94

91 Demande de subvention au Département des Hauts-de-Seine (92) pour l’année 2018

92 Convention d’accompagnement et de prévention du surendettement BNP Personal Finance – CMP

93 Avenant à la convention d’accompagnement et de prévention du surendettement conclue entre La Banque Postale et le CMP

94 Avenant 2017 à la convention entre l’association PIMMS Paris et le Crédit Municipal de Paris

 

 

Séance du 14 juin 2017

43 Approbation du plan préventif de rétablissement (PPR) du CMP
44 autorisation donnée au DG du CMP de modifier les taux de l'épargne, le ratio prêt accordéestimation et les taux des PSG en cas de déclenchement du PPR de l'établissement
45 règles en matière de placements sur les produits d'épargne du CMP pour les employés du CMP membres du COS ou participants au COS
46 suppression d'une offre de compte à terme d'une durée de 36 mois
47 adoption du compte administratif 2016
48 convention de partenariat et d'objectif avec l'association ZUPdeCO
49 nomination agent comptable intérimaire
50 hausse du plafond des programmes de titres de créances négociables NEU CP et NEU MTN
51 Tarifs de location d'espaces
52 autorisation de levée de prescription de bonis Mmes B, F, B…
53 autorisation de levée de prescription de bonis Mme M
54 autorisation de transaction - contrats de prêts sur gage
55 Tarifs de Munigarde et Municoffres
56 Rachat d'actions ordinaires par le Crédit Municipal de Paris au sein du capital de Microfinance Solidaire
57 Partenariat innovant entre 1001Pact, Mutum et le Crédit Municipal de Paris
58 Autorisation de signer les avenants au marché relatif à la prisée et aux ventes aux enchères publiques des objets déposés en gage au Crédit Municipal de Paris
59 Autorisation de signer le marché de travaux d'aménagement de bureaux pour les besoins du Crédit Municipal de Paris
60 Autorisation de signer le marché de travaux de réaménagement du sous-sol du Crédit Municipal de Paris
61 Autorisation de signer le marché de maintenance du matériel de vidéosurveillance et anti intrusion
62 organigramme du CMP-EPA
64 Statuts particuliers des administrateurs du Crédit Municipal de Paris
65 Avenant à la convention 2014-2016 relative à la mise en œuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre la Délégation territoriale de l'Essonne de la Croix-Rouge Française, le Conseil Départemental de l
66 Avenant à la convention 2014-2016 relative à la mise en œuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre les Restaurants du Cœur - Relais du Cœur de l'Essonne, le Conseil Départemental de l'Essonne et le CMP
67 Avenant à la convention 2014-2016 relative à la mise en œuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre l'Union Départementale des Associations Familiales de l'Essonne (UDAF91) le Conseil Départemental de l'
68 Convention portant sur la mise en œuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le CCAS de Conflans Sainte Honorine et le CMP
69 Convention portant la mise en œuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le Secours Catholique de Seine Saint Denis et le CMP
 

 

Séance du 30 mars 2017

02 - Approbation du compte financier pour l'exercice 2016

03 - Autorisation de levée de prescription de bonis

04 - Remise gracieuse au régisseur de recettes pour les prêts sur gage

06 - Prestations externalisées essentielles ou importantes

07 - Autorisation de signer le marché d'impression pour le Crédit Municipal de Paris

08 - Autorisation de signer le marché de foourniture et de maintenance du magasins de stockage

09 - Autorisation de signer le marché de vérifications techniques et contrôles complémentaires

10 - Autorisation de signer la fourniture d'un marché de fourniture de gestion de trésorerie et d'un outil de gestion ALM

11 - Autorisation de signer le marché de maintien en conditions opérationnelles et évolutions des éléments de sécurité périphérique des systèmes d'information et des logiciels associés

12 - Autorisation de signer le marché d'extension et de maintenance du système de détection incendie, désenfumage et extinction.

13 - Autorisation de transaction

14 - Résiliation du lot N°5 du marché pour la prisée et les ventes aux enchères publiques

15 - Autorisation de transaction - Contrat de prêt sur gage

16 - Autorisation de transaction - Contrat de prêt sur gage

17 - Autorisation de transaction - Contrat de prêt sur gage

18 - Autorisation de transaction - Convention de microcrédit

19 - Autorisation de signer le marché de fourniture d'un outil de gestion des produits d'épargne

20 - Représentation du CMP au Conseil d'administration de CMP Banque

21 - Horaires d'ouverture à la clientèle des services du Crédit Municipal de Paris

22 - Dispositions statutaires communes relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Crédit Municipal de Paris

23 - Echelonnement indiciaire des corps de catégorie C du Crédit Municipal de Paris

24  - Statut particulier des adjoints administratifs du Crédit Munciipal de Paris

25 - Statut particulier des adjoints techniques du Crédit Municipal de Paris

26 - Logement du directeur de la sécurité

27 - Désignation du Pésident et Vice-président du Comiité Technique

28 - Convention portant sur l'expérimentation des Points Conseil Budget entre le PIMMS Antony et le Crédit Municipal de Paris - 01/2017 - 12/2017

29 - Avenenat à la convention entre le PIMMS Antony et le Crédit Municipal de Paris - 01/2017 - 12/2017

30  - Convention portant sur l'expérimentation des Points Conseil Budget entre le CCAS Nanterrey et le Crédit Municipal de Paris - 01/2017 - 12/2017

31 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre l'association de moyens du Groupe Audiens et le Crédit Municipal de Paris

32 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le CCAS de Chaville et le Crédit Municipal de Paris

33 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre les restaurants et relais du Cour des Yvelines et le Crédit Municipal de Paris

34 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre les restaurants et relais du Cour des Hauts-de-Seine et le Crédit Municipal de Paris

35 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre le CCAS de Sèvres et le Crédit Municipal de Paris

36 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre l'association famille de France Pays de Lagny et le Crédit Municipal de Paris

37 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre l'association Vous et votre Projet et le Crédit Municipal de Paris

38 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre l'association Families Rurales de Rosny-sur-Seinr et le Crédit Municipal de Paris

39 - Avenant à la convention entre l'association PIMMS Paris et le Crédit Municipal de Paris 01/2017 - 12/2017

40 - Convention portant sur la mise en oeuvre et la gestion d'un dispositif de microcrédit personnel entre l'UDAF 93 et le Crédit Municipal de Paris

41 - Signature d'une convention d'occupation avec la société Excellence Consulting

42 - Taux des Comptes sur Livret à Terme

 

 

Séance du 14 mars 2017

Cession de l'encours contentieux de CMP Banque

 
1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11

En savoir plus

  • Le COS

    Le Conseil d'orientation et de surveillance (COS) du Crédit Municipal de Paris est composé de douze membres, six élus de la Ville de Paris et six personnalités qualifiées. Il est présidé par la Maire de Paris (article L.514-2 du CMF ; article R.514-23 du CMF).

    Le mandat de ses membres est de trois ans et est renouvelable.

    Il définit les orientations générales ainsi que les règles d'organisation de l'établissement et exerce le contrôle de la gestion de la Direction générale.