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Séances du COS
Séance du 18 février 2013
Nomination du Directeur général
Séance du 17 décembre 2012
Budget Primitif 2013
Budget 2012 - Décision modificative n°3
Cessions titres participation dans Semidep
Avenant à la convention d'occupation de locaux avec la ville de Paris
Convention d'occupation de locaux avec Université Paris Lumières
Convention d'occupation des locaux avec Initiative France
Avenant n°7 convention - cadre du groupement de moyens du CMP
Accord cadre de coopération scientifique avec l'Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Convention d'accompagnement avec la Caisse des Dépôts pour le microcrédit personnel
Convention pluriannuelle avec le département de Seine et Marne pour la mise en oeuvre et la gestion du dispositif de micro crédit personnel
Convention de partenariat avec l'association Le Marché Solidaire
Marché d'assurance risques statutaires
Autorisation de signer la police d'assurance globale de banque
Remise gracieuse du régisseur cantine
Autorisation de levée de prescription de boni
Autorisation de transaction - contrats prêt sur gages
Mise à jour du tableau des emplois au 17.12.2012
Délibération portant mise à jour du statut particulier applicable au corps des adjoints administratifs du Crédit Municipal de Paris
Délibération portant mise à jour du statut particulier applicable au corps des adjoints techniques du Crédit Municipal de Paris
Délibération portant création du statut particulier applicable au corps des commis aux magasins du Crédit Municipal de Paris
Délibération portant mise à jour du statut particulier applicable au corps des magasiniers du Crédit Municipal de Paris
Délibération portant mise à jour du statut particulier applicable au corps des agents de maïtrise du Crédit Municipal de Paris
Mise à jour du statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs du Crédit Municipal de Paris
Mise à jour de la délibération relative aux dispositions statutaires communes à divers corps de catégorie B du Crédit Municipal de Paris
Fixation de l'échelonnement indiciaire des corps de catégorie B du Crédit Municicpal de Paris
Délibération portant organisation des carrières des agents de catégorie C du rédit Municipal de Paris
Délibération fixant l'échelonnement indiciaire des corps de catégorie C du Crédit Municipal de Paris
Protection sociale complémentaire
Adhésion à l'association des entreprises pour le logement
Subvention à l'amicale du personnel pour 2013
Affectation des résultats 2011
Séance du 30 octobre 2012
Nomination du Directeur général
Séance du 17 octobre 2012
Octroi d'un refinancement pour CMP-Banque de 25 millions d'euros
Durée des prêts sur gages
Opérations de placements-Fixation de limites
Modalités de création des régies d'avance et de recettes
Tarifs vente livre Le Crédit Municipal de Paris, Clientèle et Mondes sociaux
Avenant n°6 convention - Cadre du groupement de moyens du CMP
Avenant n°2 convention occupation locaux du siège - CMP Banque
Convention avec le Département de Seine Saint Denis pour la gestion du dispositif de microcrédit personnel
Convention sur l'utilisation des services de restauration par la Maison de l'histoire de France
Séance du 4 juillet 2012
Taux de rémunération des commissaires-priseurs appréciateurs pour la prisée, le renouvellement et les ventes aux enchères
Cautionnement des commissaires-priseurs appréciateurs
Nomination des commissaires-priseurs appréciateurs
Convention d'occupation temporaire des débêts
Avenant n°1 au marché Acquisition d'un progiciel de gestion de produits d'épargne
Convention pluriannuelle avec le Département de Paris pour la gestion du dispositif de micro crédit personnel et du dispositif d'accompagnement des parisiens surendettés
Refinancement pour CMP Banque
Fixation de droits d'entrée et tarifs pour une exposition temporaire Bijoux d'Artistes, une collection
Autorisation de levée de prescription de bonis
Autorisation de transaction-contrats prêt sur gages
Mise à jour du tableau des emplois au 2 juillet 2012
Budget 2012-Decision modificative n°1
Adhésion à l'Agence parisienne du climat
Convention de mise à disposition avec le CASVP
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Séances du COS
18 février 2013
17 décembre 2012
30 octobre 2012
17 octobre 2012
4 juillet 2012
23 mai 20124 avril 2012
27 janvier 2012
6 décembre 2011
11 octobre 2011
30 mai 2011
14 mars 2011
15 décembre 2010
7 octobre 2010
7 juillet 2010
25 mai 2010
7 avril 2010