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Séances du COS
Séance du 4 avril 2012
Prestations externalisées essentielles ou importantes
Convention tripartite relative à l'octroi de prêt sociaux en faveur des agents de l'IAURIF
Protocole Transactionnel-Contrat n°04030318H
Autorisation de levée de prescription de boni
Dégagement gratuit prêts complémentaires
Autorisation de passage en pertes
Mise à jour du tableau des emplois
Séance du 27 janvier 2012
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION AVEC CMP-BANQUE
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE PARIS-MUSEE GALLIERA
GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A CMP-BANQUE POUR UN EMPRUNT DE 55 MILLIONS D'EUROS
Marché d'acquisition d'un progiciel de gestion de produits d'épargne
Autorisation de prescription de boni
Autorisation de transactions relatives aux contrats n°009055615 V et n°08019083 C
Dégagement gratuit prêt n°11035610 U
Dégagement gratuit prêt n°99041014 R
Séance du 6 décembre 2011
Création d'une offre deprouits d'épargne à vocation solidaire
Opération de dégagement gratuit des prêts sur gage
Autorisation de levée de prescription de boni
Autorisation de transaction relative au contrat 971000655V
Autorisation de transaction relative au contrat 04000887R
Cadre du groupement de moyens CMP
Mise à jour du tableau des emplois au 6 décembre 2011
Mise à jour règlement intérieur
Convention de coopération avec les caisses de crédit municipal
Convention avec la Mairie du 4ème
Séance du 11 Octobre 2011
BUDGET 2011 - DECISION MODIFICATIVE N°2
AUTORISATION POUR LA REALISATION DES PLACEMENTS
Désignation d'un membre suppléant siégeant en Commission d'appel d'offres
Autorisation de transaction relative au contrat 98 040595D
Subvention à l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives (ANSA)
AVENANT A LA CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LE DOME DU MARAIS
Séance du 30 Mai 2011
Comptes financiers 2010 et affectation des résultats
Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
Budget 2011 - Décision modificative n°1
Remise gracieuse du régisseur du prêt sur gage
Autorisation de levée de prescription de Boni
Convention tripartite relative à l'octroi de prêt sociaux en faveur des agents de la région Ile-de-France
Conventions de partenariat avec la ville de Paris
Avenant n°1 à la convention d'occupation avec la ville de Paris
Signature de la convention d'occupation avec le dôme du Marais
Adhésion à la société des amis du musée Carnavalet
Prestations externalisées essentielles ou importantes
Prise de participation dans le capital de Microfinance Solidaire
Allocation Prévoyance Santé
Fonctionnement des régies du Crédit Municipal de Paris
Désignation de Mr Pierre COLLIN
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Séances du COS
4 avril 2012
27 janvier 2012
6 décembre 2011
11 octobre 2011
30 mai 2011
14 mars 2011
15 décembre 2010
7 octobre 2010
7 juillet 2010
25 mai 2010
7 avril 2010
11 décembre 2009
25 septembre 2009
9 juillet 2009
26 mai 2009
31 mars 2009
11 février 2009