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Séances du COS
Séance du 30 Mai 2011
Comptes financiers 2010 et affectation des résultats
Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
Budget 2011 - Décision modificative n°1
Remise gracieuse du régisseur du prêt sur gage
Autorisation de levée de prescription de Boni
Convention tripartite relative à l'octroi de prêt sociaux en faveur des agents de la région Ile-de-France
Conventions de partenariat avec la ville de Paris
Avenant n°1 à la convention d'occupation avec la ville de Paris
Signature de la convention d'occupation avec le dôme du Marais
Adhésion à la société des amis du musée Carnavalet
Prestations externalisées essentielles ou importantes
Prise de participation dans le capital de Microfinance Solidaire
Allocation Prévoyance Santé
Fonctionnement des régies du Crédit Municipal de Paris
Désignation de Mr Pierre COLLIN
Séance du 14 Mars 2011
Autorisation de transaction relative au contrat 09052542G
Autorisation de levée de prescription de Boni
Mise à disposition des locaux du CMP pour le service Micro-Crédit et accompagnement social
Avenant n°4 convention – Cadre du groupement des moyens du CMP
Détermination des limites de risque pour l’activité de prêt sur gage
Garantie d’emprunt accordée à CMP-Banque pour un emprunt de 20 millions d’euros
Subvention musée Théophraste Renaudot
Autorisation de levée de prescription de Boni
Autorisation de levée de prescription de Boni
Séance du 15 décembre 2010
Autorisation de levé de prescription boni
Autorisation de passage en perte - contrats de prêt sur gage n°07042690T
Autoristion de transaction relative au contrat 090525426
Budget 2010 décision modificative n°3
Convention de partenariat avec la ville de Paris
Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
Mise à jour du tableau des emplois au 15-12-2010
Ouverture de certains postes de cadres A aux agents contractuels
Statut particulier des attachés du Crédit Municipal de Paris
Subvention à l'amicale du personnel pour 2011
Séance du 7 octobre 2010
Budget 2010 - Décision modificative n°2
Octroi d'un refinancement pour CMP-Banque
Convention d'occupation avec France Initiative
Conventions d'occupation avec CMP-Banque
Autorisation de levées de prescription de boni
Séance du 7 juillet 2010
Marché d'Infogérance et de Renouvellement des Systèmes d'Information
Transactions Résultant de la Résiliation du Contrat avec la SARL Consultant (Agence Verte)
Autorisation de Levée de Prescription de Boni
Autorisation de Passage en Perte
Mise à Jour du Règlement Intérieur
Convention de Mise à Disposition avec le CASVP
Mise à Jour du Tableau des Emplois au 7 Juillet 2010
Partenariat avec la Société Centrale d'Apiculture
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Séances du COS
18 février 2013
17 décembre 2012
30 octobre 2012
17 octobre 2012
4 juillet 2012
23 mai 20124 avril 2012
27 janvier 2012
6 décembre 2011
11 octobre 2011
30 mai 2011
14 mars 2011
15 décembre 2010
7 octobre 2010
7 juillet 2010
25 mai 2010
7 avril 2010